Directeur de la publication
Ce site est édité par la société Maisons Pierre
(ZA Jean Monnet - 580 impasse de l'Epinet -
VERT SAINT DENIS - 77242 CESSON Cedex /
Tel : 01 64 71 19 19)
Directeur de la Publication : Vincent de Monval
Webmaster
SiteWebPro représentée par Pascal Derathé, 32 chemin de Laval 69230 Saint-Genis Laval (Tel : 06 72 07 72 10)
Hébergement
Ce site est hébergé sur les serveur de la société OCEANET TECHNOLOGY - 34 boulevard du Maréchal Alphonse Juin - 44100 Nantes (Tel 02 28 03 78 78)
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle
CNIL ( Commission Nationale Informatique et Libertés )
Protection et utilisation des données:
Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à :
Maisons Pierre
ZA Jean Monnet
580 impasse de l'Epinet - VERT SAINT DENIS
77242 CESSON Cedex
Les informations nominatives peuvent être utilisées par les sociétés du groupe Maisons-Pierre pour proposer ses services et/ou produits et faire connaitre ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s'y opposer en adressant un courrier à l'adresse ci-dessus.
Marques et logos, liens hypertextes
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de Maisons Pierre. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
